BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  46 documents
Page: 1 2 3  suivant
Affiner par sujet
Droit coutumier[X]
Droit féodal[X]
Droit civil (39)
Droit (général) (34)
Droit commercial (34)
France (31)
Jurisprudence (28)
Droit ecclésiastique (23)
Droit pénal (21)
Jurisprudence - Répertoires (20)
Droit public (13)
Droit civil - Mariage (10)
Droit civil - Personnes (9)
Droit civil - Successions et héritages (9)
Parlements - Paris (France) (9)
Droit civil - Biens (8)
Juridiction (8)
Procédure (général) (8)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Justice - Administration (7)
Législation (7)
Religions et droit (7)
Dictionnaires (3)
Droit canonique (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Bretagne (France) (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Droit civil - Contrats (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Douaire (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Successions et héritages (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit romain - Influence (1)
Droit romain – Réception (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
Justice – Administration (1)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Procédure (1)
Affiner par période
1500-1800 (15)
1500/1800 (13)
17e siècle (10)
16e siècle (4)
18e siècle (2)
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
 Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
[D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142504
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit romain – Réception | Droit médiéval - Consilia | Droit féodal | Justice – Administration | Droit ecclésiastique (civil) – Régale | France. Grand conseil | Parlements - Bordeaux (France) | France. Parlement de Bordeaux | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Bohier, Nicolas (1469-1539)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  C. Ravot (Lyon)
  • Date : 1579
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1 vol.
  • Description :  Titre et adresse restitués d’après l’exemplaire de la Bibliothèque municipale de Lyon Fonds avant 1801 (21838)
  • Description :  Epître dédicatoire de Guilielmus Nepos, datée du 1er décembre 1578, à Lyon
  • Description :  [Lugduni, apud Claudium Ravot, sub signo Fontis. M D LXXIX]
  • Description :  Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
  • Description :  Sig.: a⁴, A-Ddd⁶, Eee-Fff⁸, Gg-Ffff⁶, Gggg-Hhhh⁴
  • Description :  Pagination 43-44 répétée, 610-611 mq. et 613-614 répétées, cahier Fff⁸ numéroté sur une seule page p. 615-620, début de pagination du cahier Gg⁶ erroné, p. 619 au lieu de 633
  • Description :  Marque au titre (Marque n°1 de l'éditeur : Baudrier, t. IV, p. 291). Lettrines, bandeaux. Texte sur deux colonnes
  • Description :  Baudrier, t. IV, p. 296
  • Description :  La page de titre manque
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 813
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 [D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ejusdem Boerii consiliis, tractatibus de statu et vita heremitarum, de seditiosis, de custodia clavium portarum civitatis, et additionibus in tractatum Joan. Montani (id est ipsius Boerii) de authoritate magni consilii. Omnia recognita a Guill. Nepote in curia Lugdunensi advocato. Accesserunt huic aeditioni, nunc primum e Gallico in latinum conversae, decisiones insignes D. Aegidii Magistri, et in suprema Parisiensi curia primi praesidis. Cum rerum ac verborum locupletissimo indice.]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005374
  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 11 septembre 1704. Privilège du 4 septembre 1704
  • Description :  Sig. ã4, ẽ1, A-Aaaa4, Bbbb1; [ ]2, A-Vvv4, Xxx2 (pagination 457-458 omise). Marque aux titres
  • langue : fra
 Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005367
  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
 Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3  suivant